ARTICLE 1 – COMMANDES
La direction se réserve le droit de refuser toute commande inférieure à 800 euros HT et tout réassort inférieur à 100 euros HT.
Pour tous nouveaux clients les commandes ne seront enregistrées qu’après réception d’un acompte de 30% du montant total, encaissable immédiatement.

ARTICLE 2 – PAIEMENTS
Les commandes payées sur facture pro forma bénéficient d’un escompte de 3% à valoir sur le total net à payer pour un minimum de 500 euros.
La facturation de nos marchandises est établie au prix en vigueur le jour de la commande. Règlement du solde de facture à 30 jours maximum par chèque ou carte bancaire. Tout retard de paiement implique un retard sur la livraison. Aucune annulation ou remboursement ne pourra être effectué après confirmation par acompte.

ARTICLE 3 – RESERVE DE PROPRIETE
Conformément à la loi n°801.335 du 12 mai 1980, nos marchandises restent notre propriété jusqu’au paiement intégral de leur prix.

ARTICLE 4 – LIVRAISON
Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire cependant nous apportons le plus grand soin à l’emballage. Nos produits étant fabriqués artisanalement, le délai de livraison indiquélors de l’enregistrement de la commande n’est donné qu’à titre indicatif et n’est aucunement garanti. Par voie de conséquence, tout retard dans la livraison des produits ne pourra donner lieu au profit de l’acheteur à l’allocation de dommages et intérêts ou à l’annulation de la commande. Les risques du transport sont supportés en totalité par l’acheteur. En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, toute réclamation devra se faire auprès du transporteur au moment de la livraison ou dans un délai n’excédant pas 48 heures par lettre recommandée.